Déposée le 17 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEARL DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « YOUR DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEARL DIFFUSION domicilié(e) sise au 6 rue de la Scheer, 67600 SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 509 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEARL DIFFUSION, Nicolas Ritter - France.
La marque YOUR DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEARL DIFFUSION, sarl - sise au 6 rue de la Scheer, 67600 SELESTAT - France - SIREN 389509373
PEARL DIFFUSION, Nicolas Ritter - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Horlogerie et instruments chronométriques Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), photographie, articles de bureaux. Produits de l'imprimerie. Matières plastiques à savoir montres, stylos, porte-clefs Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir : porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, boîtes en cuir ou en cuir-carton, lanières de cuir, sangles en cuir, garnitures de cuir pour meubles, malles et valises, parapluies, parasols.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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